Mairie de Coulounieix-Chamiers, site officiel | Actualités

La réunion du Conseil municipal se tiendra lundi 30 septembre à 18h30, à la mairie (salle Camille-Daboir).
La séance est ouverte au public.

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de la séance jeudi 11 juillet 2024
2. Décisions  prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3. Remplacement d’une personne qualifiée au Conseil d’administration de l’EPHAD Jean Gallet,
4. Recrutement de vacataire – aide aux devoirs,
5. Complément pour la dotation au Comité des Œuvres Sociales du personnel (COS),
6. Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale,
7. Création de postes / modification et mise à jour du tableau des effectifs,
8. Création d’un emploi permanent à temps complet, de Directeur des Services Techniques,
9. Mandat spécial congrés des maires,
10. Admission en non-valeur,
11. Corrections sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement des subventions reçues,
12. Corrections sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement,
13. Clôture de la régie de recettes pour le fonctionnement de la bibliothèque,
14. Construction d’un gymnase,
15. Taxe d’habitation : assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meubles non affectés à l’habitation principale,
16. Décision modificative sur le budget général,
17. Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
18. Convention de paiement avec Périgord habitat (programme de travaux ANRU),
19. Boucle Fert’Isle – espaces transitoires phase 2,
20. Convention adulte relais dans le cadre de la politique de la ville,
21. Subvention 2024,
22. Reprise de concession en état d’abandon,
23. Convention de servitude avec la société ENEDIS,
24. Convention de servitudes avec GDRF – régularisation des actes notariés,
25. Travaux d’éclairage public – secteur Jean Moulin / Nelson Mandela,
26. Travaux d’éclairage public – La Rampinsolle (route de Bergerac.