- Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023,
- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Remplacement d’une Conseillère municipale suite à une démission,
- Avenant à la convention cadre action cœur de ville 2024-2026,
- Modification des statuts du Grand Périgueux,
- Autorisation de recruter temporairement des agents non titulaires par l’intermédiaire du Centre Départemental de Gestion de la Dordogne (CDG24),
- Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable de gestion budgétaire et financière,
- Convention de prestation de services numérique avec l’Agence Technique Départementale,
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT),
- Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de Coulounieix-Chamiers,
- Décision modificative sur le budget général,
- Détermination de la durée d’amortissement des immobilisations en M57,
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2024,
- Aménagement paysager du lotissement Bellevue – demande de subventions,
- Modernisation de l’éclairage public : passage au led tranche 2, année 2024 – demande de subventions,
- Remplacement du city-stade quartier Pagot – demande de subventions,
- Remplacement de l’éclairage des courts de tennis extérieurs – demande de subventions,
- Remplacement de l’éclairage du court de tennis couvert – demande de subventions,
- Rénovation thermique de l’école Louis Pergaud – demande de subventions,
- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain Amélia2 : avenant,
- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
- Avenant n°4 à la convention de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB), pour le quartier prioritaire de la politique de la ville (Chamiers),
- Création des zones d’accélération des énergies renouvelables,
- Rapport du syndicat eau cœur du Périgord relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2022,
- Dénomination d’un espace vert,
- Dénomination et numérisation d’une impasse de la petite Borie,
- Révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
- Travaux d’éclairage public – place du souvenir,
- Rétrocession des voiries et espaces verts de l’impasse des cèdres à la commune,
- Transfert en pleine propriété de parcelles de l’état suite à la délimitation du domaine public autoroutier A89,
- Changement de dénomination du Lycée agricole.
Accueil Conseil municipal du 5 décembre 2023
Conseil municipal du 5 décembre 2023
- Salle Camille-Daboir - Mairie