Ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2025,
- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Mise à disposition d’un salarié de droit privé au sein de la commune de Coulounieix-Chamiers,
- Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale,
- Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG24 avec la MNT – Risque santé,
- Modification du tableau des effectifs / créations – suppressions,
- Création d’emplois contractuels non permanents pour accroissement saisonnier d’activité au titre de l’année 2026,
- Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024,
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement hors reste à réaliser avant le vote du budget 2025,
- Mandat spécial pour la participation de deux élus au 107ème Congrès des maires du 19 au 20 novembre 2025,
- Décision modificative n°8 sur le budget général,
- Financement des travaux d’investissement de la rue du Maréchal Lyautey,
- Demande de subvention pour les travaux d’investissement de la rue du Maréchal Lyautey,
- Clôture définitive du budget annexe lotissement,
- Convention de financement d’une partie des travaux de voirie du quadrant nord est dans le cadre du PNRU – Annule et remplace la délibération n°2024/13 du 5 mars 2024,
- Complément pour la dotation au Comité des Œuvres Sociales du personnel (COS),
- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
- Subvention EVS de Pagot,
- Cession de l’immeuble à usage de centre Médico-Social au sein du pôle des solidarités : signature de l’acte,
- Convention de fonds de concours : aménagement de l’itinéraire alternatif du Sud-Ouest et création d’aménagements cyclables,
- Convention de servitudes avec ENEDIS – Groupe scolaire Louis Pergaud,
- Projet d’extension du réseau de chaleur – lancement d’une étude de schéma directeur,
- Modification du périmètre des abords de monuments historiques,
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du syndicat eau cœur du Périgord – exercice 2024,
- Travaux d’éclairage public – parc PRU 2025 – rues Eugénie Cotton, Venta de Banos et boulevard Jean Moulin
- Dénomination des voies et adressage de l’ensemble résidentiel situé entre la rue Léon Blum et l’avenue Edouard Michel.
- Proposition de motion pour le maintien et le développement de l’atelier « voie » de Chamiers.