ORDRE DU JOUR :
- Adoption des procès-verbaux des séances du 20 avril 2026, 29 avril 2026 et 5 juin 2026,
- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Actualisation du régime indemnitaire de la police municipale,
- Fixation du taux horaire des travaux en régie,
- Recours à un contrat d’apprentissage – pôle des solidarités / CCAS,
- Création et suppression des postes dans le cadre des avancements de grade 2026,
- Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade,
- Création d’emplois et modification du tableau des effectifs,
- Recrutement de vacataires – aide aux devoirs,
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – ATSEM année scolaire 2026-2027,
- Recrutement d’agents contractuels non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’acticité – service entretien /restauration année scolaire 2026/2027,
- Prolongation du renouvellement urbain de Chamiers : financement d’un emploi de Chef de projet,
- Décision modificative n°3 sur le budget général,
- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables supérieures à 200 euros,
- Acquisition d’une parcelle avenue Foch,
- Cession d’une parcelle (délaissé de voirie) rue Edmond Rostand,
- Approbation de l’échange de parcelles pour le changement d’assiette d’un chemin rural situé impasse de la Croix (Sarrazi),
- Modification du règlement de voirie communale,
- Création d’une commission accessibilité pour les communes de 5 000 habitants et plus,
- Convention financière entre la commune de Coulounieix-Chamiers et le centre social Saint-Exupéry,
- Convention financière entre la commune de Coulounieix-Chamiers et le COCC général,
- Politique documentaire de la médiathèque municipale de Coulounieix-Chamiers,
- Tarifs périscolaires et portage des repas à domicile 2026/2027,
- Montant de la participation des communes extérieures aux charges de fonctionnement de l’école élémentaire et maternelle,
- Adhésion à l’ANDES (Association Nationale des Elus du Sport),
- Mise à disposition d’infrastructure sportive 2026,
- Subvention 2026 – association « Les Amis du CAP »,
- Subvention 2026 – Soutien financier Jean-Luc DELPECH,
- Subvention 2026 – Soutien financier Thaïs POIRIER,
- Amélia 2 – Commission d’abondement