- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022,
- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non-permanent dans le cadre d’un contrat de projet,
- Mise à jour du tableau des effectifs,
- Attribution de la concession de service relative à la gestion du mobilier urbain – signature de la convention,
- Convention de prestation de service concernant la restauration entre la communauté d’agglomération le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans a 14 ans,
- Convention de prestation de service concernant le transport entre la Communauté d’agglomération le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans a 14 ans,
- Subvention à l’association «AFM TELETHON»,
- Apurement du 1069,
- Décision modificative sur le budget général,
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2023,
- Modernisation de l’éclairage public : passage au LED – demande de subvention DETR tranche 2023,
- Création d’une piste mixte vélo/piétons rue des Frères Marty – demande de subventions DETR et fonds de solidarité du Grand Périgueux,
- Aménagement d’une aire de jeux sur la plaine des Crouchaux – demande de subventions DETR et contrat de territoire,
- Annulation de la demande du fonds de solidarité pour l’aménagement de la plaine des Crouchaux,
- Installation sono et vidéo de la maison de quartier – demande de subventions DETR et contrat de territoire,
- Réfection de la toiture des anciens ateliers municipaux – demande de subventions DETR et contrat de territoire,
- Réfection du sol de la salle Pierre Pousse – demande de subventions DETR et contrat de territoire (département) et soutien aux équipements sportifs (région)
- Expérimentation du dispositif Territoire Zéro Chômeur de longue durée : signature d’une convention avec le Grand Périgueux et demande de subvention à la région Nouvelle Aquitaine,
- Avenant n°3 à la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire de la politique de la ville (Chamiers),
- Mise en concordance des documents du lotissement du parc d’activités économique dit de Cré@Vallée nord avec le Plan Local d’Urbanisme applicable : approbation suite à enquête publique,
- Projet de construction d’un gymnase concours de maîtrise d’œuvre-constitution d’un jury,
- Étude éclairage public Programme Renouvellement Urbain quartier Jacqueline Auriol,
- Achat d’une parcelle sise 256, route de Charbonnieras auprès de M. Doursout,
- Déclassement et vente-destruction de véhicules communaux.
Accueil Conseil municipal du 13 décembre 2022
Conseil municipal du 13 décembre 2022
- Salle Camille-Daboir - Mairie