- Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Juin 2022,
- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
- Lancement d’une procédure de concession de service pour la gestion et l’exploitation du mobilier urbain,
- Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 – avis du Conseil municipal,
- Admission en non valeur de produits irrécouvrables,
- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
- Boucle Fert’Isle intégrée au Projet de Renouvellement Urbain de Chamiers,
- Règlement intérieur d’utilisation du gymnase municipal « Céline Dumerc »,
- Rapport du Syndicat Eau cœur du Périgord relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2021,
- Convention financement du renforcement du réseau d’eau potable pour le lotissement PHIL@E,
- Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne,
- Travaux d’éclairage public avenue de Lattre-de-Tassigny dans le cadres du projet ANRU,
- Travaux d’éclairage public – création d’équipement au n° 0033 parking avenue du Général de Gaulle – secteur 4.
Accueil Conseil municipal du 26 septembre 2022
Conseil municipal du 26 septembre 2022
- Salle Camille-Daboir - Mairie