Mairie de Coulounieix-Chamiers, site officiel | Actualités

La réunion du conseil municipal se tiendra mardi 4 avril à 18h30, à la mairie (salle du conseil municipal).
La séance est ouverte au public.

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 février 2023,
2. Décisions  prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3. Tableau des effectifs,
4. Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
5. Approbation du Compte de gestion du budget relatif à l’année 2022,
6. Approbation du compte de gestion du budget lotissement relatif à l’année 2022,
7. Approbation du compte administratif du budget relatif à l’année 2022,
8. Approbation du compte administratif du budget lotissement relatif à l’année 2022,
9. Vote du budget primitif 2023 du budget général,
10. Vote du budget primitif 2023 du budget lotissement,
11. Fixation des taux des deux taxes directes locales pour 2023,
12. Financement des travaux d’investissement de la commune au budget principal,
13. Subventions aux associations 2023,
14. Subvention allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’état et des collectivités dans le contrat de ville 2015-2023,
15. Adhésion de la commune à l’association « CMR » Association culturelle pour le canton de Coulounieix-Chamiers,
16. Modification de l’article 8 du règlement intérieur des cimetières et des tarifs des concessions,
17. Modification du règlement intérieur de location des salles et des tarifs y afférents,
18. Approbation des nouveaux statuts de l’agence technique départementale de la Dordogne,
19. Travaux d’éclairage public – remplacement foyer n°0773 rue Léon Blum.
20. Rapport d’activité 2021 de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux.