Agenda des événements

Mairie de Coulounieix-Chamiers
Av. du Général de Gaulle 
24660 Coulounieix-Chamiers
FRANCE
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fax 05.53.04.72.00
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Les conseils municipaux

Retrouvez ici les comptes-rendus des conseils municipaux (format PDF) : ce document comporte les délibérations et les votes. Il est mis en ligne 7 jours maximum après la réunion du Conseil municipal (affiché également en mairie).

Le procès-verbal (document comportant l'intégralité des interventions) est transmis aux membres du conseil municipal puis il est archivé. Selon l'article L.2121-26 du CGCT, toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des procès-verbaux du conseil municipal, après approbation lors de la réunion du Conseil municipal suivant.

Dispositions en vigueur selon le réglement du conseil municipal modifié en date du 04/04/2018.
 

Conseils municipaux de 2020

 

> Conseil municipal du 27 juillet

1- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
2- Proposition au Directeur des services fiscaux d’une liste de membres pour la commission des impôts directs,
3- Désignation de deux personnes qualifiées au Conseil d’Administration de l’EHPAD Jean Gallet,
4- Modification des délégués au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne,
5- Mise à jour du tableau des effectifs,
6- Attribution d’une prime destinée à prendre en compte les sujétions exceptionnelles auxquelles ont été soumis des agents pour assurer la continuité du fonctionnement des services pendant la période du confinement,
7- Attribution des prestations sociales pour les agents de la commune et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
8- Droit à la formation des Élus,
9- Délégation de pouvoir au maire d’ester en justice,
10- Indemnisation des commerçants suite aux travaux de l’avenue du Général de Gaulle,
11- Participation au plan de soutien économique du Grand Périgueux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire,
12- Délibération modificative d’affectation des résultats,
13- Vote du budget primitif 2020 du budget général,
14- Vote du budget lotissement Bellevue 2020,
15- Financement des travaux d’investissement de la commune,
16- Information sur les poursuites organisées par seuil,
17- Subventions aux associations 2020,
18- Convention de participation financière entre la société Rocagoment et la commune de Coulounieix-Chamiers pour les travaux de dévoiement de la canalisation de Gaz sur le terrain situé aux Quicoux,
19- Déclassement et aliénation d’une partie de la voie communale située dans l’espace Jacqueline Auriol,
20- Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’État et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2020,
21- Avenant n°1 au projet de renouvellement urbain du quartier de Chamiers.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,6 Mo)

> Conseil municipal du 21 juillet

1- Débat des orientations budgétaires

Télécharger le compte-rendu (PDF - 97 Ko)

> Conseil municipal du 10 juillet

1- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
2- Délégation de l’Assemblée délibérante au Maire,
3- Création des commissions municipales,
4- Délégation à des Conseillers municipaux,
5- Indemnités de fonction des élus,
6- Création d’une commission de délégation de service public,
7- Commission d’appel d’offres,
8- Désignation des représentants au Comité Technique, 
9- Désignation des représentants au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail,
10- Désignation des membres élus par le Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale,
11- Désignation des délégués au Comité technique et au Conseil consultatif de réussite éducative de la Caisse des écoles,
12- Délégués au Syndicat Départemental des Energies de la Dordogne (SDE24),
13- Délégués au Conservatoire à rayonnement départemental de la Dordogne,
14- Délégués Conseil d’Administration et Conseil intérieur du Lycée Agricole,
15- Délégués au Conseil d’Administration du Collège Jean Moulin,
16- Délégués au Conseil d’administration du Centre Social Saint-Exupéry,
17- Délégués au Conseil de Vie Sociale IME Bayot-Sarrazi,
18- Délégués à la Commission Départementale d’Equipement Commercial,
19- Délégués à la Commission Locale d’Information et de Surveillance du centre de valorisation des déchets de la Rampinsolle,
20- Délégués au Conseil d’administration EPHAD Jean Gallet,
21- Délégués à la  Commission paritaire de la structure multi-accueil « Maison du Petit Prince »,
22- Délégués Club de Prévention « Le Chemin »,
23- Préfecture : désignation d’un élu chargé des questions de la Défense,
24- Préfecture : désignation d’un élu chargé de la prévention au travail,
25- Désignation d’un médiateur municipal,
26- Désignation des délégués titulaires et suppléants pour établir le tableau des électeurs sénatoriaux.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,1 Mo)

> Conseil municipal du 3 juillet

1- Installation du Conseil municipal,
2- Élection du Maire conformément aux articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Fixation du nombre de postes d’adjoints conformément à l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
4- Élection des Adjoint(e)s conformément aux articles L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
5- Fixation du nombre d’administrateurs au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et invitation des groupes politiques à déposer leur liste de candidats,
6- Lecture de la Charte de l’élu local.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 276 Ko)

> Conseil municipal du 17 juin

1- Décisions  prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
2- Détermination des modalités d’organisation de la séance du Conseil municipal en visioconférence,
3- Approbation du compte de gestion du budget général relatif à l'année 2019,
4- Approbation du compte de gestion du budget assainissement relatif à l'année 2019,
5- Approbation du compte de gestion du budget lotissement relatif à l'année 2019,
6- Approbation du Compte administratif du budget général relatif à l'année 2019,
7- Approbation du Compte administratif du budget assainissement relatif à l'année 2019,
8- Approbation du Compte administratif du budget lotissement relatif à l'année 2019,
9- Fixation des taux des deux taxes directes locales pour 2020

Télécharger le compte-rendu (PDF - 419 Ko)

> Conseil municipal du 11 février

1- Adoption des procès-verbaux des séances des 26 novembre et 18 décembre 2019,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
3- Dénomination de salle municipale,
4- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
5- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2020,
6- Délibération sur le budget lotissement,
7- Projet artistique « ça déménage » 2020-2023 – PRU de Chamiers,
8- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
9- Don versé à la commune de Coulounieix-Chamiers par l’association Civisme et Jeunesse à Coulounieix-Chamiers,
10- Indemnisation des commerçants suite aux travaux de l’avenue du Général de Gaulle,
11- Modification de l’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020 – avis du Conseil municipal,
12- Convention pour la réalisation des travaux d’aménagement pour le Bus à Haut Niveau de Service.
Annule et remplace la délibération n°2019/12 du 26 novembre 2019 ayant pour objet « travaux neufs d’éclairage public – remplacement de foyers avenue du Général de Gaulle ».
13- Demande de subvention DETR – Création d’une piste cyclable à Coulounieix-Chamiers,
14- Délibération de principe : cession de parcelle rue Audoux / av de Lattre de Tassigny au profit du Grand Périgueux,
15- Modification du règlement intérieur et de location des salles.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 791 Ko)

 


Les documents sont au format PDF : si vous ne parvenez pas à les ouvrir, télécharger gratuitement Acrobat Reader sur le site http://www.adobe.fr/.

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Bulletin municipal n°100 février 2020