Agenda des événements

Mairie de Coulounieix-Chamiers
Av. du Général de Gaulle 
24660 Coulounieix-Chamiers
FRANCE
tél. 05.53.35.57.57
fax 05.53.04.72.00
ville@coulounieix-chamiers.fr

 

 

 

Les conseils municipaux

Retrouvez ici la liste des délibérations des conseils municipaux (format PDF) : ce document comporte les délibérations et les votes. Il est mis en ligne 8 jours maximum après la réunion du Conseil municipal (affiché également en mairie).

Le procès-verbal (document comportant l'intégralité des délibérations et des interventions) est soumis à l'approbation des membres du conseil municipal à la séance suivante. Il est mis en ligne 8 jours maximum après la séance au cours de laquelle il est approuvé. Un exemplaire papier peut être remis à toute personne qui en fait la demande.

Dispositions en vigueur selon l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du même jour opérant une simplifictaion des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022. Le réglement du conseil municipal a été modifié en conséquence en date du 26/09/2022.

 

Conseils municipaux de 2022

 

> Conseil municipal du 26 septembre
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Juin 2022,
  2. Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  3. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
  4. Lancement d’une procédure de concession de service pour la gestion et l’exploitation du mobilier urbain,
  5. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 - avis du Conseil municipal,
  6. Admission en non valeur de produits irrécouvrables,
  7. Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
  8. Boucle Fert'Isle intégrée au Projet de Renouvellement Urbain de Chamiers,
  9. Règlement intérieur d’utilisation du gymnase municipal « Céline Dumerc »,
  10. Rapport du Syndicat Eau cœur du Périgord relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2021,
  11. Convention financement du renforcement du réseau d’eau potable pour le lotissement PHIL@E,
  12. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne,
  13. Travaux d’éclairage public avenue de Lattre-de-Tassigny dans le cadres du projet ANRU,
  14. Travaux d’éclairage public - création d’équipement au n° 0033 parking avenue du Général de Gaulle - secteur 4.

Télécharger la liste des délibérations (PDF - 79 Ko)

 

> Conseil municipal du 28 juin
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 Juin 2022,
  2. Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  3. Contrat de Sécurité Intégrée entre la Ville de Coulounieix-Chamiers et l’État,
  4. Mise en place de la part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP,
  5. Contrat d’apprentissage,
  6. Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet,
  7. Création d’un poste d’ATSEM à temps non complet au service Éducation,
  8. Création d’emplois permanents à temps non-complet (<à 17h50) et autorisant le cas échéant, le recrutement des agents contractuels,
  9. Attribution de la délégation de service public pour la gestion de la mise en fourrière de véhicules – signature de la convention,
  10. Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
  11. Adoption du reversement de la caisse des écoles au titre du programme de réussite éducative 2020,
  12. Adoption du reversement de la caisse des écoles au titre du programme de réussite éducative 2021,
  13. Remboursement de la part fédérale de la licence sportive pour les enfants de la commune,
  14. Subvention 2022,
  15. Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal arrêté,
  16. Procédure de mise en concordance des documents du lotissement du parc d’activités économique dit de Cré@Vallée Nord avec le Plan Local d’Urbanisme applicable

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1Mo)

 

> Conseil municipal du 7 juin
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2022,
  2. Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  3. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST), maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité,
  4. Décision modificative sur le budget général,
  5. Convention de partenariat de campagne de stérilisation des chats entre la commune de Coulounieix-Chamiers, la Société Protectrice des Animaux et l’association SOS Chats libres,
  6. Convention d’aide financière entre la commune de Marsac-sur-l’Isle et la commune de Coulounieix-Chamiers pour la manifestation : « journée verte en famille 2022 »,
  7. Étude éclairage public rue des Frères Marty,
  8. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations thermiques avec ENGIE COFELY du 1er octobre 2016,
  9. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence Technique Départementale pour la construction d’un gymnase.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1Mo)

 

> Conseil municipal du 12 avril

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Modification des délégués au Conseil d’administration du collège,
4- Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune et convention de partenariat entra la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
5- Tableau des effectifs,
6- Transfert du marché hebdomadaire du mardi matin vers l’esplanade de la maison de quartier,
7- Carte scolaire – Complément de la délibération 2021/10 en date du 5 octobre 2021,
8- Modification des tarifs à compter du 1er septembre 2022,
9- Montant de la participation des communes extérieures aux charges de fonctionnement de l’école élémentaire et maternelle,
10- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluations du Transfert des Charges (CLECT),
11- Approbation du Compte de gestion du budget relatif à l’année 2021,
12- Approbation du compte de gestion du budget lotissement relatif à l’année 2021,
13- Approbation du compte administratif du budget relatif à l’année 2021,
14- Approbation du compte administratif du budget lotissement relatif à l’année 2021,
15- Vote du budget primitif 2022 du budget général,
16- Vote du budget primitif 2022 du budget lotissement,
17- Fixation des taux des deux taxes directes locales pour 2022,
18- Financement des travaux d’investissement de la commune au budget principal,
19- Programme éradication des luminaires boules 2022,
20- Subventions aux associations 2022,
21- Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’État et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2022,
22- Adhésion au Plan Départemental d’Informatisation des bibliothèques du réseau départemental de lecture publique de la Dordogne,
23- Modification du règlement intérieur de la bibliothèque François Rabelais,
24- Dénonciation de la Carte Départementale de Lecteur au profit de la gratuité,
25- Vente du chemin rural situé au lieu-dit Sansonnet,
26- Étude éclairage public parking avenue du Général de Gaulle,
27- Dénomination de l’impasse Édouard Michel.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,4 Mo)

 

> Conseil municipal du 7 mars

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Modification du règlement intérieur,
4- Modification des commissions municipales,
5- Modification des délégués au Conseil d’administration, au Conseil intérieur et au Conseil d’exploitation du lycée agricole,
6- Modification des délégués au Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne,
7- Modification des délégués à la commission départementale d’équipement commercial,
8- Modification des délégués au Conseil d’administration du Centre social Saint-Exupéry
9- Désignation de deux délégués au Comité feux et forêts,
10- Rapport d’activité 2020 de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
11- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune de Coulounieix-Chamiers et le CCAS
12- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP),
13- Création d’emploi suite à une promotion interne,
14- Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC),
15- Action Cœur de Ville : dispositif d’aide aux commerçants sur le territoire de l’Opération de Revitalisation du Territoire 2021/2023,
16- Débat des orientations budgétaires 2022,
17- Budget participatif – Versement des montants,
18- Opération programmée d’amélioration de l’Habitat et Renouvellement urbain AMÉLIA 2 : attribution de subvention,
19- Décision d’aliénation du chemin rural situé au lieu-dit Sansonnet et mise en demeure des propriétaires,
20- Convention de servitude entre ENEDIS et la ville de Coulounieix-Chamiers avenue du Général de Gaulle,
21- Convention de servitude entre ENEDIS et la ville de Coulounieix-Chamiers avenue du Général de Gaulle et Place Joliot Curie,
22- Étude éclairage public stade Pareau,
23- Redénomination de la « route de Bergerac » (RD 6021) en « route de la Rampinsolle »,
24- Travaux d’éclairage public – remplacement foyer n° 1733 rond-point locomotive.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,2 Mo)

 

Conseils municipaux de 2021

 

> Conseil municipal du 15 décembre

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Remplacement d'un conseiller municipal,
4- Mise en place du régime des astreintes des services techniques municipaux,
5- Organisation du temps de travail – passage aux 1607 heures annuelles,
6- Convention de participation pour la mise en œuvre d'un contrat de protection sociale de prévoyance,
7- Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC),
8- Modification de la durée hebdomadaire de travail de deux agents,
9- Convention d'adhésion au pôle santé sécurité au travail du Centre Départemental de Gestion de la Dordogne – 2022-2024,
10- Décision modificative sur le budget général,
11- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2022,
12- Demande de subventions pour les opérations de voirie et équipements au titre du contrat de territoires du Conseil départemental de la Dordogne (crédits supplémentaires).
13- Modification de l'article 11 du règlement intérieur des cimetières,
14- Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme,
15- Adoption du règlement de voirie de la ville de Coulounieix-Chamiers,
16- Modification du règlement intérieur et de location des salles,
17- Travaux d’éclairage public – Remplacement foyer n°0104 résidence Pagot,
18- Attribution de subvention pour travaux d’accessibilité d’un studio de la radio aux personnes à mobilité réduite,
19- Renouvellement DSP – gestion fourrière,
20- Mise en place de la 2ème tranche du dispositif de vidéoprotection et demande de subventions DETR et FIPD,
21- Acte d'engagement dans la démarche CTG (Convention Territoriale Globale),
22- Expérimentation territoire zéro chômeur longue durée – candidature de la ville de Coulounieix-Chamiers.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,5 Mo)

 

> Conseil municipal du 5 octobre

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2021,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Élection du 6ème adjoint suite à une démission,
4- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
5- Modification des commissions municipales,
6- Modification des délégations à des Conseillers municipaux,
7- Désignation d’un médiateur communal,
8- Mise en place du télétravail dans la collectivité,
9- Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC),
10- Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2022 - Avis du Conseil municipal,
11- Rémunération des personnels enseignants encadrant l’aide aux devoirs au périscolaire du soir,
12- Modification exceptionnelle de la carte scolaire,
13- Modification des indemnités de fonction des élus,
14- Décision modificative sur le budget général,
15- Demande de subvention au titre de la DSIL pour les travaux d’aménagement des abords du Pôle des Solidarités,
16- Projet de règlement de voirie : création d’une commission consultative des concessionnaires et principaux occupants du domaine routier communal,
17- Convention de modernisation du parc d’éclairage public,
18- Débat sur les orientations du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal,
19- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
20- Signature d’une convention entre l’association « Le Chemin » et la mairie de Coulounieix-Chamiers,
21- École départementale des sports du Dojo départemental - Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et le Conseil départemental de la Dordogne concernant la mise à disposition d’un animateur et d’un minibus,
22- Adhésion à la charte de l’arbre Dordogne Périgord.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,6 Mo)

 

> Conseil municipal du 8 juillet

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 Avril 2021,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Acquisition du gymnase ASPTT auprès de poste-immo,
4- Subvention à l’association « Kassoumaye »,
5- Participation à la protection sociale complémentaire du personnel,
6- Tableau des effectifs,
7- Contrat d’apprentissage,
8- Subvention d’équipement au centre social Saint-Exupéry,
9- Décision modificative sur le budget général,
10- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amelia 2 : attribution de subvention,
11- Délibération complémentaire protocole Caisse de Garantie du Logement Locatif Social (CGLLS) Périgord habitat,
12- Attribution de subvention pour la rénovation du centre d’hébergement d’emmaüs Dordogne,
13- Attribution de subvention pour la création de 22 logements avenue de Lattre de Tassigny (Abri Familial),
14- Projet de construction de trame noire à l’échelle de l’agglomération,
15- Cession des parcelles AN 349p et 80 situées au lieu-dit Pareau au profit du département,
16- Dénomination de l’impasse Louise Michel,
17- Projet de création d’un parc photovoltaïque sur les parcelles BI 10-12-13, situées au lieu-dit Plancheix,
18- Projet de protocole d’accord dans l’affaire opposant la commune à Madame DUBESSET,
19- Travaux d’éclairage public – remplacement foyer n° 1242 impasse Montclair,
20- Déclassement et aliénation des parcelles de l’espace Jacqueline Auriol (Programme de travaux ANRU) suite à enquête publique,
21- Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’état et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2022,
22- Frais de scolarité des écoles publiques,
23- Tarification spécifique pour l’atelier « aide aux devoirs » au périscolaire du soir,
24- Tarification pour les parents en garde alternée,

* Tirage au sort afin de désigner les membres du Conseil citoyen.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,7 Mo)

 

> Conseil municipal du 12 avril

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2021,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Remplacement d’une Conseillère municipale,
4- Tableau des effectifs,
5- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire pour le service restauration,
6- Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
6- Approbation du compte de gestion du budget général relatif à l’année 2020,
7- Approbation du compte de gestion du lotissement relatif à l’année 2020,
8- Approbation du compte administratif du budget général relatif à l’année 2020,
9- Approbation du compte administratif du budget lotissement relatif à l’année 2020,
10- Vote du budget primitif 2021 du budget général,
11- Fixation des taux des deux taxes directes locales pour 2021,
12- Financement des travaux d'investissement de la commune,
13- Subventions aux associations 2021,
14- Vote du budget primitif 2021 du budget lotissement,
15- Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural au lieu-dit Sansonnet,
16- Travaux d’éclairage public – remplacement foyers n° 1492-1495 avenue Churchill,
17- Travaux d’éclairage public – extension solution Led rue René Dumont,
18- Achat de parcelle sise impasse du Tacot auprès de M. et Mme FAUSTET et M. et Mme PASQUIER,
19- Achat de parcelle sise allée des Vergers auprès de M. et Mme FAVARD,
20- Convention de partenariat de campagne de stérilisation des chats entre la commune de Coulounieix-Chamiers, la Société Protectrice des Animaux et l’Association SOS Chats Libres.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1 Mo)

 

> Conseil municipal du 8 mars

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Approbation du pacte de gouvernance et d’association de la population aux politiques du Grand Périgueux,
4- Création d’un emploi permanent à temps complet aux services techniques,
5- Prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé sécurité au travail du centre départemental de gestion de la Dordogne - 2021,
6- Débat des orientations budgétaires 2021
    > Consulter le rapport
7- Modification des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2021 - retour à la semaine de 4 jours,
8- Modification des horaires des écoles pour la rentrée de septembre 2021,
9- Proposition du renouvellement de la charte « ville, amie des enfants » portée par l’UNICEF pour la durée du mandat 2020/2026,
10- Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires,
11- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain AMELIA 2 : attribution de subvention,
12- Convention de groupement de commande concernant : les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement, des eaux usées, pluviales et d’alimentation en eau potable, et l’extension du réseau de chaleur urbain,
13- Convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
14- Programme Art.8 2021 : enfouissement du réseau d’éclairage rue Tananarive - participation communale,
15- Réseau de chaleur : police d’abonnement pôle des solidarités,
16- Budget participatif - Adoption du règlement.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,1 Mo)

 

> Conseil municipal du 28 janvier

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2021,
4- Convention de prestation de service concernant l’entretien entre la Communauté d’agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans,
5- Convention de prestation de service concernant la restauration entre la Communauté d’agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans,
6- Convention de prestation de service concernant le transport entre la Communauté d’agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans,
7- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
8- Mise en place d’un système de vidéo-protection – demande de subvention au titre du FIPD,
9- Réfection de la toiture du centre Gérard-Philipe et remplacement des menuiseries – Demande de subvention au titre du Contrat de Territoire,
9- Réfection de la toiture du centre Gérard-Philipe et remplacement des menuiseries – Demande de subvention au titre du DETR,
10- Annule et remplace les délibérations n°2020/17 du 27 juillet 2020 et 2020/11 du 15 décembre 2020 : déclassement et aliénation de parcelles de l’espace Jacqueline Auriol (programme de travaux ANRU),
11- Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la construction du pôle social et l’aménagement des équipements et espaces publics,
12- Demande de subvention DETR pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
13- Demande de subvention auprès de la Région pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
14- Demande d’un fonds de concours pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
15- Demande de subvention ANS (Agence Nationale du Sport) pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
16- Demande de subvention CAF pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux (proximité de l’ALSH Jean Sigalas) à Coulounieix-Chamiers,
17- Budget participatif – Création,
18- Adhésion à l’association Camp Us.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,1 Mo)


 

Conseils municipaux de 2020

 

> Conseil municipal du 15 décembre

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Tableau des effectifs,
4- Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement,
5- Autorisation d’attribution d’un véhicule de fonction et de service,
6- Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB pour les bailleurs sociaux des quartiers prioritaires de la politique de la ville,
7- Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA),
8- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
9- Convention avec le cabinet vétérinaires NATURAEVET,
10- Subvention à l’association « Solidarité Cameroun Aquitaine »,
11- Subvention à l’association « SPA de Périgueux et la Dordogne »,
12- Achat d’une parcelle sise 3, rue Tananarive auprès de Mmes BARBOSA et SEGALAT,
13- Déclassement et aliénation des parcelles de l’espace Jacqueline Auriol (programme de travaux ANRU),
14- Travaux neufs d’éclairage public – rue de Tananarive et avenue de Lattre de Tassigny.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 593 Ko)

 

> Conseil municipal du 17 novembre

Selon le décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, la séance s'est tenue en Visioconférence et a été retransmise en direct.

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Rapport d’activité 2019 de la Communauté d’agglomération du Grand Périgueux https://www.grandperigueux.fr/lagglo/organisation/rapports-dactivite,
4- Modification des délégués au comité technique et au conseil consultatif de réussie éducative de la caisse des écoles,
5- Retrait de la délibération hors Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement (PTCI) ou Transatlantic Free Trade Area (TAFTA),
6- Avenant de prorogation au contrat de prévoyance,
7- Ouverture d’un marché hebdomadaire le long de l’avenue du Général de Gaulle, sur le parking de l’Église Notre Dame,
8- Groupement de commande pour des prestations et des fournitures dans le domaine des Nouvelles Technologies de l’information et de la Communication (NTIC),
9- Subvention allouée à l’entreprise « Bulle de douceur » dans le quartier politique de la ville pour participation aux frais de dossier Opération Collective en Milieu Rural (OCMR),
10- Annule et remplace la délibération n°2020/18 en date du 27 juillet 2020 - Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’État et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015- 2020,
11- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subventions,
12- Travaux neufs d’éclairage public – extension solution Led impasse des Cèdres,
12- Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public applicable aux chantiers provisoires d’électricité et de gaz,
13- Vente d’un terrain rue Jean Bouin au profit de l’association « le Rucher du Périgord »,
14- Budget participatif Dordogne-Périgord 2019 - Convention entre le Conseil départemental et la Commune de Coulounieix-Chamiers pour un projet d’investissement intitulé « échange intergénérationnel et maintien du lien social »,
15- Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021 – avis du Conseil municipal.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 734 Ko)

> Conseil municipal du 29 septembre

1- Adoption des comptes-rendus des séances du 3 juillet, 10 juillet et 21 juillet 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
3- Retrait de la délibération n° 2020/01 du 27 juillet 2020 - Création de la commission de délégation de service public,
4- Proposition au Directeur des services fiscaux d’une liste de membres pour la commission des impôts directs,
5- Tableau des effectifs,
6- Désignation de deux représentants au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
7- Modification de l’article 18 du règlement intérieur des cimetières,
8- Demande de subvention au titre de la DETR pour les travaux de l’église Notre-Dame (Chamiers),
9- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
10- Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association « entente cycliste Trélissac / Coulounieix-Chamiers 24 »,
11- Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers, le Département de la Dordogne, le collège Jean-Moulin et l’association Club Omnisport de Coulounieix-Chamiers,
12- Convention d’utilisation et d’achat de balayeuses,
13- Éradication des luminaires « boules » inscription second programme,
14- Travaux neufs d’éclairage public - remplacement foyer n°729 à Coulounieix-Bourg,
15- Travaux neufs d’éclairage public - remplacement foyer n°1727 à Pagot,
16- Programme article 8 : enfouissement du réseau d’éclairage rue Tananarive,
17- Convention de servitude entre ENEDIS et la ville de Coulounieix-Chamiers,
18- Participation financière de la ville au titre du Programme de Réussite Educative (PRE).

Télécharger le compte-rendu (PDF - 973 Ko)

> Conseil municipal du 27 juillet

1- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
2- Proposition au Directeur des services fiscaux d’une liste de membres pour la commission des impôts directs,
3- Désignation de deux personnes qualifiées au Conseil d’Administration de l’EHPAD Jean Gallet,
4- Modification des délégués au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne,
5- Mise à jour du tableau des effectifs,
6- Attribution d’une prime destinée à prendre en compte les sujétions exceptionnelles auxquelles ont été soumis des agents pour assurer la continuité du fonctionnement des services pendant la période du confinement,
7- Attribution des prestations sociales pour les agents de la commune et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
8- Droit à la formation des Élus,
9- Délégation de pouvoir au maire d’ester en justice,
10- Indemnisation des commerçants suite aux travaux de l’avenue du Général de Gaulle,
11- Participation au plan de soutien économique du Grand Périgueux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire,
12- Délibération modificative d’affectation des résultats,
13- Vote du budget primitif 2020 du budget général,
14- Vote du budget lotissement Bellevue 2020,
15- Financement des travaux d’investissement de la commune,
16- Information sur les poursuites organisées par seuil,
17- Subventions aux associations 2020,
18- Convention de participation financière entre la société Rocagoment et la commune de Coulounieix-Chamiers pour les travaux de dévoiement de la canalisation de Gaz sur le terrain situé aux Quicoux,
19- Déclassement et aliénation d’une partie de la voie communale située dans l’espace Jacqueline Auriol,
20- Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’État et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2020,
21- Avenant n°1 au projet de renouvellement urbain du quartier de Chamiers.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,6 Mo)

> Conseil municipal du 21 juillet

1- Débat des orientations budgétaires

Télécharger le compte-rendu (PDF - 97 Ko)

> Conseil municipal du 10 juillet

1- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
2- Délégation de l’Assemblée délibérante au Maire,
3- Création des commissions municipales,
4- Délégation à des Conseillers municipaux,
5- Indemnités de fonction des élus,
6- Création d’une commission de délégation de service public,
7- Commission d’appel d’offres,
8- Désignation des représentants au Comité Technique, 
9- Désignation des représentants au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail,
10- Désignation des membres élus par le Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale,
11- Désignation des délégués au Comité technique et au Conseil consultatif de réussite éducative de la Caisse des écoles,
12- Délégués au Syndicat Départemental des Energies de la Dordogne (SDE24),
13- Délégués au Conservatoire à rayonnement départemental de la Dordogne,
14- Délégués Conseil d’Administration et Conseil intérieur du Lycée Agricole,
15- Délégués au Conseil d’Administration du Collège Jean Moulin,
16- Délégués au Conseil d’administration du Centre Social Saint-Exupéry,
17- Délégués au Conseil de Vie Sociale IME Bayot-Sarrazi,
18- Délégués à la Commission Départementale d’Equipement Commercial,
19- Délégués à la Commission Locale d’Information et de Surveillance du centre de valorisation des déchets de la Rampinsolle,
20- Délégués au Conseil d’administration EPHAD Jean Gallet,
21- Délégués à la  Commission paritaire de la structure multi-accueil « Maison du Petit Prince »,
22- Délégués Club de Prévention « Le Chemin »,
23- Préfecture : désignation d’un élu chargé des questions de la Défense,
24- Préfecture : désignation d’un élu chargé de la prévention au travail,
25- Désignation d’un médiateur municipal,
26- Désignation des délégués titulaires et suppléants pour établir le tableau des électeurs sénatoriaux.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,1 Mo)

> Conseil municipal du 3 juillet

1- Installation du Conseil municipal,
2- Élection du Maire conformément aux articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Fixation du nombre de postes d’adjoints conformément à l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
4- Élection des Adjoint(e)s conformément aux articles L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
5- Fixation du nombre d’administrateurs au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et invitation des groupes politiques à déposer leur liste de candidats,
6- Lecture de la Charte de l’élu local.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 276 Ko)

> Conseil municipal du 17 juin

1- Décisions  prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
2- Détermination des modalités d’organisation de la séance du Conseil municipal en visioconférence,
3- Approbation du compte de gestion du budget général relatif à l'année 2019,
4- Approbation du compte de gestion du budget assainissement relatif à l'année 2019,
5- Approbation du compte de gestion du budget lotissement relatif à l'année 2019,
6- Approbation du Compte administratif du budget général relatif à l'année 2019,
7- Approbation du Compte administratif du budget assainissement relatif à l'année 2019,
8- Approbation du Compte administratif du budget lotissement relatif à l'année 2019,
9- Fixation des taux des deux taxes directes locales pour 2020

Télécharger le compte-rendu (PDF - 419 Ko)

> Conseil municipal du 11 février

1- Adoption des procès-verbaux des séances des 26 novembre et 18 décembre 2019,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
3- Dénomination de salle municipale,
4- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
5- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2020,
6- Délibération sur le budget lotissement,
7- Projet artistique « ça déménage » 2020-2023 – PRU de Chamiers,
8- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
9- Don versé à la commune de Coulounieix-Chamiers par l’association Civisme et Jeunesse à Coulounieix-Chamiers,
10- Indemnisation des commerçants suite aux travaux de l’avenue du Général de Gaulle,
11- Modification de l’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020 – avis du Conseil municipal,
12- Convention pour la réalisation des travaux d’aménagement pour le Bus à Haut Niveau de Service.
Annule et remplace la délibération n°2019/12 du 26 novembre 2019 ayant pour objet « travaux neufs d’éclairage public – remplacement de foyers avenue du Général de Gaulle ».
13- Demande de subvention DETR – Création d’une piste cyclable à Coulounieix-Chamiers,
14- Délibération de principe : cession de parcelle rue Audoux / av de Lattre de Tassigny au profit du Grand Périgueux,
15- Modification du règlement intérieur et de location des salles.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 791 Ko)

 


Les documents sont au format PDF : si vous ne parvenez pas à les ouvrir, télécharger gratuitement Acrobat Reader sur le site http://www.adobe.fr/.

La lettre d'info

Je m'inscris pour recevoir Ma Ville @ctu dans ma boîte mail !

Journal municipal

Télécharger le dernier numéro

Bulletin municipal Accent N°4 - Septembre 2022