Agenda des événements

Mairie de Coulounieix-Chamiers
Av. du Général de Gaulle 
24660 Coulounieix-Chamiers
FRANCE
tél. 05.53.35.57.57
fax 05.53.04.72.00
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Les conseils municipaux

Retrouvez ici les comptes-rendus des conseils municipaux (format PDF) : ce document comporte les délibérations et les votes. Il est mis en ligne 7 jours maximum après la réunion du Conseil municipal (affiché également en mairie).

Le procès-verbal (document comportant l'intégralité des interventions) est transmis aux membres du conseil municipal puis il est archivé. Selon l'article L.2121-26 du CGCT, toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des procès-verbaux du conseil municipal, après approbation lors de la réunion du Conseil municipal suivant.

Dispositions en vigueur selon le réglement du conseil municipal modifié en date du 04/04/2018.

 

Conseils municipaux de 2021

 

> Conseil municipal du 8 juillet

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 Avril 2021,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Acquisition du gymnase ASPTT auprès de poste-immo,
4- Subvention à l’association « Kassoumaye »,
5- Participation à la protection sociale complémentaire du personnel,
6- Tableau des effectifs,
7- Contrat d’apprentissage,
8- Subvention d’équipement au centre social Saint-Exupéry,
9- Décision modificative sur le budget général,
10- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amelia 2 : attribution de subvention,
11- Délibération complémentaire protocole Caisse de Garantie du Logement Locatif Social (CGLLS) Périgord habitat,
12- Attribution de subvention pour la rénovation du centre d’hébergement d’emmaüs Dordogne,
13- Attribution de subvention pour la création de 22 logements avenue de Lattre de Tassigny (Abri Familial),
14- Projet de construction de trame noire à l’échelle de l’agglomération,
15- Cession des parcelles AN 349p et 80 situées au lieu-dit Pareau au profit du département,
16- Dénomination de l’impasse Louise Michel,
17- Projet de création d’un parc photovoltaïque sur les parcelles BI 10-12-13, situées au lieu-dit Plancheix,
18- Projet de protocole d’accord dans l’affaire opposant la commune à Madame DUBESSET,
19- Travaux d’éclairage public – remplacement foyer n° 1242 impasse Montclair,
20- Déclassement et aliénation des parcelles de l’espace Jacqueline Auriol (Programme de travaux ANRU) suite à enquête publique,
21- Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’état et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2022,
22- Frais de scolarité des écoles publiques,
23- Tarification spécifique pour l’atelier « aide aux devoirs » au périscolaire du soir,
24- Tarification pour les parents en garde alternée,

* Tirage au sort afin de désigner les membres du Conseil citoyen.

Télécharger le compte-rendu (PDF - 1,7 Mo)

 

> Conseil municipal du 12 avril

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2021,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Remplacement d’une Conseillère municipale,
4- Tableau des effectifs,
5- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire pour le service restauration,
6- Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
6- Approbation du compte de gestion du budget général relatif à l’année 2020,
7- Approbation du compte de gestion du lotissement relatif à l’année 2020,
8- Approbation du compte administratif du budget général relatif à l’année 2020,
9- Approbation du compte administratif du budget lotissement relatif à l’année 2020,
10- Vote du budget primitif 2021 du budget général,
11- Fixation des taux des deux taxes directes locales pour 2021,
12- Financement des travaux d'investissement de la commune,
13- Subventions aux associations 2021,
14- Vote du budget primitif 2021 du budget lotissement,
15- Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural au lieu-dit Sansonnet,
16- Travaux d’éclairage public – remplacement foyers n° 1492-1495 avenue Churchill,
17- Travaux d’éclairage public – extension solution Led rue René Dumont,
18- Achat de parcelle sise impasse du Tacot auprès de M. et Mme FAUSTET et M. et Mme PASQUIER,
19- Achat de parcelle sise allée des Vergers auprès de M. et Mme FAVARD,
20- Convention de partenariat de campagne de stérilisation des chats entre la commune de Coulounieix-Chamiers, la Société Protectrice des Animaux et l’Association SOS Chats Libres.

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> Conseil municipal du 8 mars

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Approbation du pacte de gouvernance et d’association de la population aux politiques du Grand Périgueux,
4- Création d’un emploi permanent à temps complet aux services techniques,
5- Prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé sécurité au travail du centre départemental de gestion de la Dordogne - 2021,
6- Débat des orientations budgétaires 2021
    > Consulter le rapport
7- Modification des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2021 - retour à la semaine de 4 jours,
8- Modification des horaires des écoles pour la rentrée de septembre 2021,
9- Proposition du renouvellement de la charte « ville, amie des enfants » portée par l’UNICEF pour la durée du mandat 2020/2026,
10- Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires,
11- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain AMELIA 2 : attribution de subvention,
12- Convention de groupement de commande concernant : les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement, des eaux usées, pluviales et d’alimentation en eau potable, et l’extension du réseau de chaleur urbain,
13- Convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
14- Programme Art.8 2021 : enfouissement du réseau d’éclairage rue Tananarive - participation communale,
15- Réseau de chaleur : police d’abonnement pôle des solidarités,
16- Budget participatif - Adoption du règlement.

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> Conseil municipal du 28 janvier

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2021,
4- Convention de prestation de service concernant l’entretien entre la Communauté d’agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans,
5- Convention de prestation de service concernant la restauration entre la Communauté d’agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans,
6- Convention de prestation de service concernant le transport entre la Communauté d’agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans,
7- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
8- Mise en place d’un système de vidéo-protection – demande de subvention au titre du FIPD,
9- Réfection de la toiture du centre Gérard-Philipe et remplacement des menuiseries – Demande de subvention au titre du Contrat de Territoire,
9- Réfection de la toiture du centre Gérard-Philipe et remplacement des menuiseries – Demande de subvention au titre du DETR,
10- Annule et remplace les délibérations n°2020/17 du 27 juillet 2020 et 2020/11 du 15 décembre 2020 : déclassement et aliénation de parcelles de l’espace Jacqueline Auriol (programme de travaux ANRU),
11- Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la construction du pôle social et l’aménagement des équipements et espaces publics,
12- Demande de subvention DETR pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
13- Demande de subvention auprès de la Région pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
14- Demande d’un fonds de concours pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
15- Demande de subvention ANS (Agence Nationale du Sport) pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux à Coulounieix-Chamiers,
16- Demande de subvention CAF pour la création d’un sentier récréatif et pédagogique sur la plaine des Crouchaux (proximité de l’ALSH Jean Sigalas) à Coulounieix-Chamiers,
17- Budget participatif – Création,
18- Adhésion à l’association Camp Us.

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Conseils municipaux de 2020

 

> Conseil municipal du 15 décembre

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Tableau des effectifs,
4- Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement,
5- Autorisation d’attribution d’un véhicule de fonction et de service,
6- Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB pour les bailleurs sociaux des quartiers prioritaires de la politique de la ville,
7- Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA),
8- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
9- Convention avec le cabinet vétérinaires NATURAEVET,
10- Subvention à l’association « Solidarité Cameroun Aquitaine »,
11- Subvention à l’association « SPA de Périgueux et la Dordogne »,
12- Achat d’une parcelle sise 3, rue Tananarive auprès de Mmes BARBOSA et SEGALAT,
13- Déclassement et aliénation des parcelles de l’espace Jacqueline Auriol (programme de travaux ANRU),
14- Travaux neufs d’éclairage public – rue de Tananarive et avenue de Lattre de Tassigny.

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> Conseil municipal du 17 novembre

Selon le décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, la séance s'est tenue en Visioconférence et a été retransmise en direct.

1- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122,22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Rapport d’activité 2019 de la Communauté d’agglomération du Grand Périgueux https://www.grandperigueux.fr/lagglo/organisation/rapports-dactivite,
4- Modification des délégués au comité technique et au conseil consultatif de réussie éducative de la caisse des écoles,
5- Retrait de la délibération hors Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement (PTCI) ou Transatlantic Free Trade Area (TAFTA),
6- Avenant de prorogation au contrat de prévoyance,
7- Ouverture d’un marché hebdomadaire le long de l’avenue du Général de Gaulle, sur le parking de l’Église Notre Dame,
8- Groupement de commande pour des prestations et des fournitures dans le domaine des Nouvelles Technologies de l’information et de la Communication (NTIC),
9- Subvention allouée à l’entreprise « Bulle de douceur » dans le quartier politique de la ville pour participation aux frais de dossier Opération Collective en Milieu Rural (OCMR),
10- Annule et remplace la délibération n°2020/18 en date du 27 juillet 2020 - Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’État et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015- 2020,
11- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subventions,
12- Travaux neufs d’éclairage public – extension solution Led impasse des Cèdres,
12- Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public applicable aux chantiers provisoires d’électricité et de gaz,
13- Vente d’un terrain rue Jean Bouin au profit de l’association « le Rucher du Périgord »,
14- Budget participatif Dordogne-Périgord 2019 - Convention entre le Conseil départemental et la Commune de Coulounieix-Chamiers pour un projet d’investissement intitulé « échange intergénérationnel et maintien du lien social »,
15- Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021 – avis du Conseil municipal.

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> Conseil municipal du 29 septembre

1- Adoption des comptes-rendus des séances du 3 juillet, 10 juillet et 21 juillet 2020,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
3- Retrait de la délibération n° 2020/01 du 27 juillet 2020 - Création de la commission de délégation de service public,
4- Proposition au Directeur des services fiscaux d’une liste de membres pour la commission des impôts directs,
5- Tableau des effectifs,
6- Désignation de deux représentants au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
7- Modification de l’article 18 du règlement intérieur des cimetières,
8- Demande de subvention au titre de la DETR pour les travaux de l’église Notre-Dame (Chamiers),
9- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
10- Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association « entente cycliste Trélissac / Coulounieix-Chamiers 24 »,
11- Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers, le Département de la Dordogne, le collège Jean-Moulin et l’association Club Omnisport de Coulounieix-Chamiers,
12- Convention d’utilisation et d’achat de balayeuses,
13- Éradication des luminaires « boules » inscription second programme,
14- Travaux neufs d’éclairage public - remplacement foyer n°729 à Coulounieix-Bourg,
15- Travaux neufs d’éclairage public - remplacement foyer n°1727 à Pagot,
16- Programme article 8 : enfouissement du réseau d’éclairage rue Tananarive,
17- Convention de servitude entre ENEDIS et la ville de Coulounieix-Chamiers,
18- Participation financière de la ville au titre du Programme de Réussite Educative (PRE).

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> Conseil municipal du 27 juillet

1- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
2- Proposition au Directeur des services fiscaux d’une liste de membres pour la commission des impôts directs,
3- Désignation de deux personnes qualifiées au Conseil d’Administration de l’EHPAD Jean Gallet,
4- Modification des délégués au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne,
5- Mise à jour du tableau des effectifs,
6- Attribution d’une prime destinée à prendre en compte les sujétions exceptionnelles auxquelles ont été soumis des agents pour assurer la continuité du fonctionnement des services pendant la période du confinement,
7- Attribution des prestations sociales pour les agents de la commune et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
8- Droit à la formation des Élus,
9- Délégation de pouvoir au maire d’ester en justice,
10- Indemnisation des commerçants suite aux travaux de l’avenue du Général de Gaulle,
11- Participation au plan de soutien économique du Grand Périgueux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire,
12- Délibération modificative d’affectation des résultats,
13- Vote du budget primitif 2020 du budget général,
14- Vote du budget lotissement Bellevue 2020,
15- Financement des travaux d’investissement de la commune,
16- Information sur les poursuites organisées par seuil,
17- Subventions aux associations 2020,
18- Convention de participation financière entre la société Rocagoment et la commune de Coulounieix-Chamiers pour les travaux de dévoiement de la canalisation de Gaz sur le terrain situé aux Quicoux,
19- Déclassement et aliénation d’une partie de la voie communale située dans l’espace Jacqueline Auriol,
20- Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l’État et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2020,
21- Avenant n°1 au projet de renouvellement urbain du quartier de Chamiers.

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> Conseil municipal du 21 juillet

1- Débat des orientations budgétaires

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> Conseil municipal du 10 juillet

1- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
2- Délégation de l’Assemblée délibérante au Maire,
3- Création des commissions municipales,
4- Délégation à des Conseillers municipaux,
5- Indemnités de fonction des élus,
6- Création d’une commission de délégation de service public,
7- Commission d’appel d’offres,
8- Désignation des représentants au Comité Technique, 
9- Désignation des représentants au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail,
10- Désignation des membres élus par le Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale,
11- Désignation des délégués au Comité technique et au Conseil consultatif de réussite éducative de la Caisse des écoles,
12- Délégués au Syndicat Départemental des Energies de la Dordogne (SDE24),
13- Délégués au Conservatoire à rayonnement départemental de la Dordogne,
14- Délégués Conseil d’Administration et Conseil intérieur du Lycée Agricole,
15- Délégués au Conseil d’Administration du Collège Jean Moulin,
16- Délégués au Conseil d’administration du Centre Social Saint-Exupéry,
17- Délégués au Conseil de Vie Sociale IME Bayot-Sarrazi,
18- Délégués à la Commission Départementale d’Equipement Commercial,
19- Délégués à la Commission Locale d’Information et de Surveillance du centre de valorisation des déchets de la Rampinsolle,
20- Délégués au Conseil d’administration EPHAD Jean Gallet,
21- Délégués à la  Commission paritaire de la structure multi-accueil « Maison du Petit Prince »,
22- Délégués Club de Prévention « Le Chemin »,
23- Préfecture : désignation d’un élu chargé des questions de la Défense,
24- Préfecture : désignation d’un élu chargé de la prévention au travail,
25- Désignation d’un médiateur municipal,
26- Désignation des délégués titulaires et suppléants pour établir le tableau des électeurs sénatoriaux.

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> Conseil municipal du 3 juillet

1- Installation du Conseil municipal,
2- Élection du Maire conformément aux articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3- Fixation du nombre de postes d’adjoints conformément à l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
4- Élection des Adjoint(e)s conformément aux articles L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
5- Fixation du nombre d’administrateurs au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et invitation des groupes politiques à déposer leur liste de candidats,
6- Lecture de la Charte de l’élu local.

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> Conseil municipal du 17 juin

1- Décisions  prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
2- Détermination des modalités d’organisation de la séance du Conseil municipal en visioconférence,
3- Approbation du compte de gestion du budget général relatif à l'année 2019,
4- Approbation du compte de gestion du budget assainissement relatif à l'année 2019,
5- Approbation du compte de gestion du budget lotissement relatif à l'année 2019,
6- Approbation du Compte administratif du budget général relatif à l'année 2019,
7- Approbation du Compte administratif du budget assainissement relatif à l'année 2019,
8- Approbation du Compte administratif du budget lotissement relatif à l'année 2019,
9- Fixation des taux des deux taxes directes locales pour 2020

Télécharger le compte-rendu (PDF - 419 Ko)

> Conseil municipal du 11 février

1- Adoption des procès-verbaux des séances des 26 novembre et 18 décembre 2019,
2- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal,
3- Dénomination de salle municipale,
4- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
5- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2020,
6- Délibération sur le budget lotissement,
7- Projet artistique « ça déménage » 2020-2023 – PRU de Chamiers,
8- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
9- Don versé à la commune de Coulounieix-Chamiers par l’association Civisme et Jeunesse à Coulounieix-Chamiers,
10- Indemnisation des commerçants suite aux travaux de l’avenue du Général de Gaulle,
11- Modification de l’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020 – avis du Conseil municipal,
12- Convention pour la réalisation des travaux d’aménagement pour le Bus à Haut Niveau de Service.
Annule et remplace la délibération n°2019/12 du 26 novembre 2019 ayant pour objet « travaux neufs d’éclairage public – remplacement de foyers avenue du Général de Gaulle ».
13- Demande de subvention DETR – Création d’une piste cyclable à Coulounieix-Chamiers,
14- Délibération de principe : cession de parcelle rue Audoux / av de Lattre de Tassigny au profit du Grand Périgueux,
15- Modification du règlement intérieur et de location des salles.

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Bulletin municipal n°103 mai 2021