Agenda des événements
Mairie de Coulounieix-Chamiers
Av. du Général de Gaulle
24660 Coulounieix-Chamiers
FRANCE
tél. 05.53.35.57.57
fax 05.53.04.72.00
ville@coulounieix-chamiers.fr
Publications officielles
113 documents
ANFR fiche de mesure 30.08.22 sortir à la prochaine 
(84 Ko)
Publié le mardi 30 août 2022
ANIMAUX CIRQUE arrete_prefectoral_ANIMAUX CIRQUE 21.12.21 jusqu'au 21.12.28 (244 Ko)
Publié le mardi 21 décembre 2021
PROPRIETE PRIVE FORESTIERE arrete_prefectoral_acces_proprietes_privees_forestière 13_12_2021 fin 13.12.26 (269 Ko)
Publié le lundi 13 décembre 2021
CREATION RESERVE CHASSE arrete_prefectoral_CREATION RESERVE CHASSE 23.07.21 permanent (229 Ko)
Publié le vendredi 23 juillet 2021
BLAIREAUX arrete_prefectoral_BLAIREAUX permanent (844 Ko)
Publié le vendredi 24 juillet 2020
VOIE FERREE arrete_prefectoral_VOIE FERREE 07.02.20 permanent (125 Ko)
Publié le vendredi 07 février 2020
SPA arrêté_préfectoral permanent (1,7 Mo)
Publié le lundi 31 juillet 2017
20170405 Arrêté du 05 avril 2017 relatif aux obligations légales de débroussaillement permanent (3,9 Mo)
Publié le mercredi 05 avril 2017
BRUITS DE VOISINAGE arrete_prefectoral_BRUITS DE VOISINAGE 02.06.16 permanent (6,6 Mo)
Publié le jeudi 02 juin 2016
Ouverture à la circulation voie entre le giratoire du Cerf et la route de Coursac (RD4) arrêté 279b 15.10.13 (79 Ko)
Publié le mardi 15 octobre 2013
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, à partir du 1er juillet 2022, les actes des communes
de plus de 3 500 habitants ne devront plus être publiés sous forme papier mais faire l’objet
d’une publication sous format électronique sur le site internet de la collectivité.
