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Mairie de Coulounieix-Chamiers
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FRANCE
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Le conseil municipal se réunira mardi 19 septembre

Vie municipale Le conseil municipal se réunira mardi 19 septembre

La réunion du conseil municipal se tiendra mardi 19 septembre à 18h30 en mairie (salle du conseil municipal).

Ordre du jour :

  1. Tableau des effectifs,

  2. Décision modificative sur le budget général,

  3. Décision modificative sur le budget lotissement,

  4. Convention de prestation de service concernant la restauration entre la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence Accueil de Loisirs Sans Hébergement de 3 ans à 14 ans,

  5. Convention de prestation de service concernant le transport entre la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence Accueil de Loisirs Sans Hébergement de 3 ans à 14 ans,

  6. Convention de prestation de service concernant l’entretien entre la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence Accueil de Loisirs Sans Hébergement de 3 ans à 14 ans,

  7. Projet de renouvellement urbain de Chamiers – concertation au titre de l’article L 103-2 du Code de l’urbanisme.

Télécharger les procès-verbaux des précédents conseils municipaux

 

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Bulletin municipal n°92 - mai 2017