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Mairie de Coulounieix-Chamiers
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FRANCE
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Le conseil municipal se réunira mardi 12 décembre

Vie municipale Le conseil municipal se réunira mardi 12 décembre

La réunion du conseil municipal se tiendra mardi 12 décembre à 18h30, à la mairie (salle du conseil municipal).

Ordre du jour :

1. Remplacement d’un Conseiller municipal,
2. Election du 6ème et 7ème Adjoint suite à deux démissions,
3. Modification des délégations à des Conseillers municipaux,
4. Modification des commissions municipales,
5. Modification de la désignation des délégués au Comité technique et au conseil consultatif de réussite éducative de la caisse des écoles,
6. Modification de la désignation des représentants au Comité technique,
7. Modification de la désignation des membres élus par le Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale,
8. Modification des délégués au Conseil d’administration de l’EHPAD Jean Gallet,
9. Modification des délégués au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne,
10. Modification de la commission de délégation de service public,
11. Modification de la composition de la commission d’Appel d’offres,
12. Modification des délégués au Conseil d’administration du Centre social Saint-Exupéry,
13. Délégués au Conseil d’administration du collège,
14. Recensement population 2018 – Désignation d’un coordonnateur d’enquête et de son adjoint,
15. Recensement 2018 – Création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération,
16. Indemnités de fonctions aux Elus,
17. Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public,
18. Décision modificative sur le budget général,
19. Tableau des effectifs,
20. Prise en charge et financement d’un dispositif auditif,
21. Modification du règlement intérieur des cimetières et actualisation des tarifs,
22. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
23. Projet d’aménagement du pôle artisanal par l’Epareca sur le quartier de Chamiers – Avenant n°1 à la convention tripartite avec Epareca et le Grand Périgueux,
24. Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2023,
25. Opération d’investissement d’éclairage public – travaux sur diverses voies communales,
26. Acquisition de parcelles situées impasse Olympe de Gouges,
27. Déclassement et aliénation d’une partie de la voie communale située « le Bourg »,
28. Dénomination du parc du château des Izards,
29. Modification de l’implantation d’un projet située rue André Audoux, cadastrée section AB n°52,
30. Recours sur la décision du non classement de la commune en catastrophe naturelle,
31. Réaménagement de la place des justes – Demande de subvention auprès du Conseil départemental, au titre des contrats de projets communaux,
32. Réaménagement de la place des justes – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR),
33. Motion pour la libération de Salah HAMOURI.

 

Télécharger les procès-verbaux des précédents conseils municipaux

 

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Bulletin municipal n°93 - octobre 2017