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Mairie de Coulounieix-Chamiers
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FRANCE
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Les conseils municipaux

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Conseils municipaux 2017

> Conseil municipal du 19 septembre

1. Tableau des effectifs,
2. Décision modificative sur le budget général,
3. Décision modificative sur le budget lotissement,
4.Convention de prestation de service concernant la restauration entre la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence Accueil de Loisirs Sans Hébergement de 3 ans à 14 ans,
5. Convention de prestation de service concernant le transport entre la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence Accueil de Loisirs Sans Hébergement de 3 ans à 14 ans,
6. Convention de prestation de service concernant l’entretien entre la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux et la commune suite au transfert de la compétence Accueil de Loisirs Sans Hébergement de 3 ans à 14 ans,
7. Projet de renouvellement urbain de Chamiers – concertation au titre de l’article L 103-2 du Code de l’urbanisme.

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> Conseil municipal du 4 juillet

1. Remplacement d’un Conseiller municipal,
2. Modification des commissions municipales,
3. Transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans au Grand Périgueux,
4. Avenant de reconduction du bail civil concernant le gymnase ASPTT entre la filiale de Poste-Immo « SCI Activités annexes » et la « commune de Coulounieix-Chamiers »,
5. Instauration du Compte Epargne Temps,
6. Modification des taux de promotion pour les avancements de grade,
7. Tableau des effectifs,
8. Décision modificative sur le budget général,
9. Vente du terrain communal situé les Quicoux cadastré AY n° 74,
10. Plan mise en place accessibilité de la voirie et des espaces publics aux personnes handicapées et à mobilité réduite,
11. Transfert de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques » au SDE 24,
12. Cession d’un terrain communal situé rue de la Paix cadastré section AE n°121,
13. Service public de la fourrière automobile municipale. Convention de délégation de service public. Choix du délégataire.
14. Protection fonctionnelle demandée par le Conseiller municipal Monsieur Yves SCHRICKE.

* Motion du Conseil municipal de Coulounieix-Chamiers sur la modification de l’instruction des cartes d’identité.

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> Conseil municipal du 22 mai

1. Décision modificative sur le budget général,
2. Constitution d'un groupement de commande pour les marchés de service de téléphonie filaire, télécommunications mobiles, interconnexion de sites et accès internet,
3. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes - examen de gestion des années 2011 et suivantes,
4. Demande de subventions pour la création d'une aire de jeux dans le quartier de Chamiers - cité Jacqueline-Auriol,
5. Demande de subventions pour la création d'un plateau multi-activités dans la cité Jacqueline-Auriol,
6. Subventions allouées aux associations et aux organismes sociaux au titre de l'appel à projets politique de la ville mobilisant les crédits de l'Etat et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2020,
7. Rapport annuel 2016 politique de la ville,
8. Avis de la commune sur le projet de programme local de l'Habitat durable 2017-2022 de la communauté d'agglomération du Grand-Périgueux,
9. Vente du bâtiment communal de l'anien magasin "Topco" cadastré section AE, parcelles n°69, 147 et 164,
10. Acquisition par la commune du bâtiment de l'ancien magasin "Mutant" parcelle n°93 de la section AD,
11. Vente d'un bâtiment communal à usage de bureaux (Poste et mairie annexe) situé sur la parcelle n°52 de la section AZ,
12. Vente du terrain communal situé rue Anré-Audoux cadastré section AB n°52,
13. Déclassement de matériel communal,
14. Convention relative à la réalisation des travaux de déploiement des bornes enterrées et semi-enterrées,
15. Modification de la commission de délégation de service public,
16. Avenant protocole ANRU,

Motion concernant la réhabilitation générale et collective des "fusillés pour l'exemple" de la Première guerre mondiale.

Etablissement de la liste préparatoire à la liste annuelle des jurés d'assises pour 2018.

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> Conseil municipal du 4 avril

1. Tableau des effectifs,
2. Modification des taux de promotion pour les avancements de grade,
3. Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune de Coulounieix-Chamiers et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
4. Approbation du compte de gestion du budget principal relatif à l’année 2016,
5. Approbation du compte de gestion du budget assainissement relatif à l’année 2016,
6. Approbation du compte de gestion du budget lotissement relatif à l’année 2016,
7. Approbation du compte administratif du budget principal relatif à l’année 2016,
8. Approbation du compte administratif du budget assainissement relatif à l’année 2016,
9. Approbation du compte administratif du budget lotissement relatif à l’année 2016,
10. Vote du budget primitif 2017 du budget principal,
11. Vote du budget primitif 2017 du budget assainissement,
12. Vote du budget primitif 2017 du budget lotissement,
13. Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2017,
14. Financement des travaux d’investissement de la commune,
15. Subventions aux associations 2017,
16. Projet d’aménagement du pôle artisanal par l’Epareca sur le quartier de Chamiers,
17. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association « Entente Cycliste Trélissac/Coulounieix-Chamiers 24,
18. Réaménagement de la place des Justes. Demande de subvention au titre du contrat territorial.

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> Conseil municipal du 14 mars

1. Remplacement d’un conseiller municipal,
2. Modification des commissions municipales,
3. Désignation des membres élus par le Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale,
4. Délégués au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Coulounieix-Razac,
5. Modification de la commission de délégation de service public,
6. Délégués au Conseil d’Administration et au Conseil intérieur du Lycée Agricole,
7. Délégués à la commission Locale d’Information et de Surveillance,
8. Débat sur les Orientations Budgétaires,
9. Avenant n°1 au marché de fourniture et d’électricité pour l’intégration des coûts d’obligation de capacité,
10. Avenant n°2 au marché d’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de ventilation des bâtiments communaux,
11. Dénomination du Rond Point situé au raccordement de l’avenue Peypelut à la départementale 6021, Rond Point du Tacot.

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> Conseil municipal du 7 février

1. Modification des commissions municipales,
2. Délégation à des conseillers municipaux,
3. Transfert de la compétence accueil de loisirs sans hébergement de 3 ans à 14 ans au Grand Périgueux,
4. Recrutement d’un emploi d’avenir ou contrat d’accompagnement dans l’emploi,
5. Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité pour le service accueil/état civil/élections/cimetières,
6. Vente d’un bâtiment communal à usage d’habitation situé sur la parcelle section AZ n°71,
7. Cession de parcelle située avenue Winston Churchill (Station de lavage),
8. Adhésion au plan départemental de lecture publique 2016-2021.
9. Fusion des écoles élementaire et maternelle Eugène-Le-Roy.

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Conseils municipaux 2016

> Conseil municipal du 13 décembre

1. Modification des statuts du Grand Périgueux en vue de l’extension de territoire au 1er janvier 2017,
2. Convention de partenariat dans le cadre d’un service civique avec l’association « Le Chemin »,
3. Projet d’administration,
4. Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité pour le service ressources humaines,
5. Décision modificative sur le budget lotissement,
6. Pertes sur créances irrécouvrables,
7. Rivière Isle : consultation pour la révision des PPRI (Plan de Prévention des Risques d’Inondation),
8. Convention de mise à disposition de service communal voirie pour l’entretien des voies d’intérêt communautaire,
9. Tarification pour les parents appliquant une garde alternée,
10. Mise en œuvre d’un chantier formation qualifiante pour la remise aux normes des vestiaires gymnase ASPTT,
11. Actualisation et mise en cohérence des droits d’occupation du domaine public.

Motion de soutien pour alerter sur le besoin de maintenir les emplois sur le site SNCF du technicentre industriel Charente Périgord à Périgueux.

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> Conseil municipal du 11 octobre

1. Remplacement de 3 conseillers municipaux,
2. Modification des commissions municipales,
3. Avis sur le projet de schéma de mutualisation de services,
4. Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité pour le service Ressources Humaines,
5. Recrutement d’un emploi d’avenir,
6. Mise à disposition de personnel auprès du Grand Périgueux,
7. Décision modificative sur le budget général,
8. Prise en charge et financement d’un dispositif auditif,
9. Acquisition d’une parcelle cadastrée section AT n°478 située à Montgaillard,
10. Vente d’un bâtiment communal à usage d’habitation situé sur la parcelle section AZ n°71,
11. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers, le Département de la Dordogne, le collège Jean Moulin et l’association Club Omnisport de Coulounieix-Chamiers (COCC),
12. Projet « sois sport » et demande de financement dans le cadre de l’appel à projet sur le quartier Politique de la Ville.

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> Conseil municipal du 5 juillet

1. Bail civil concernant le gymnase ASPTT entre la filiale de Poste-Immo « SCI activités annexes » et la « commune de Coulounieix-Chamiers »,
2. Proposition n°6 du Schéma départemental de coopération intercommunal : extension de la communauté d’agglomération le Grand Périgueux aux communes de la Communauté de communes du pays vernois et du terroir de la truffe (à l’exception des communes de Limeuil et Trémolat), et aux communes de Manzac-sur-Vern, Sorges et Ligueux en Périgord, Savignac-lès-Eglises,
3. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent,
4. Lancement d’une expérimentation sur le télétravail,
5. Tableau des effectifs,
6. Décision modificative sur le budget assainissement,
7. Décision modificative sur le budget lotissement,
8. Décision modificative sur le budget général,
9. Décision modificative sur le budget lotissement,
10. Mise en place du droit à la formation des élus,
11. Agrément Loi « Pinel »,
12. Prise de possession d’un bien menaçant de ruines sis au 32 bis avenue du Maréchal Foch,
13. Rapport annuel du délégataire du traitement des eaux usées et de l’assainissement pour l’année 2015,
14. Création d’un tarif spécifique au PAI (Projet d’Accueil Individualisé) dans le cadre de la restauration municipale,
15. Convention de mise à disposition, d’occupation et d’utilisation du gymnase ASPTT et de ses annexes entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association « ASPTT Grand Périgueux »,
16. Modification du règlement intérieur et de location des salles,
17. Adoption des statuts du SIAEP Isle Dronne Vern,
18. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable par le SIAEP de Coulounieix-Razac pour l’exercice 2015.

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> Conseil municipal du 7 juin

1. Pertes sur créances irrécouvrables,
2. Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2016,
3. Décision modificative sur le budget général,
4. Financement des opérations de viabilisation du budget de lotissement « Bellevue »,
5. Complément pour la dotation au Comité des Œuvres Sociales du personnel,
6. Demande de subvention pour la création d’une aire de jeux cité Pagot,
7. Délégation de service public pour la gestion de la mise en fourrière de véhicules gênants,
8. Aliénation d’une portion de chemin rural au lieu-dit « Sarrazi »,
9. Cession de parcelle rue du Maréchal Foch,
10. Acquisition d’un emplacement réservé au P.L.U. rue Mouchotte,
11. Donation à la commune de terrains bordant l’avenue Winston Churchill,
12. Subventions allouées aux associations et organismes sociaux au titre de l’appel à projets politiques de la ville mobilisant les crédits de l’Etat et des collectivités dans le cadre du contrat de ville 2015-2020,
13. Demande d’une participation financière pour Périgueux Habitat dans le cadre d’une étude socio-urbaine de l’espace d’habitat Jacqueline Auriol,
14. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association « ASPTT Grand Périgueux »,
15. Tarification d’un concert et d’un spectacle,
16. Actualisation des tarifs des droits de places pour les marchés de la commune de Coulounieix-Chamiers,
17. Règlement des marchés,
18. Enquête publique préalable à la demande d’autorisation unique de prélèvement d’eau pour l’irrigation sur le périmètre de gestion de l’organisme unique de gestion collective,
19. Compteurs Linky.

* Etablissement de la liste préparatoire à la liste annuelle des jurés d’assises pour 2017.

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> Conseil municipal du 5 avril

1. Tableau des effectifs,
2. Modification des taux de promotion pour les avancements de grade,
3. Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune de Coulounieix-Chamiers et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
4. Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget général relatif à l’année 2015,
5. Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget assainissement relatif à l’année 2015,
6. Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget lotissement relatif à l’année 2015,
7. Vote du budget primitif 2016 du budget général,
8. Vote du budget primitif 2016 du budget assainissement,
9. Vote du budget primitif 2016 du budget lotissement,
10. Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2016,
11. Financement des travaux d’investissement de la commune,
12. Vente du terrain communal situé rue Emile-Victor Duval cadastré BI 274,
13. Délibération portant sur la signature d’une convention d’accompagnement d’un maître d’ouvrage,
14. Subventions aux associations 2016,
15. Demandes de subvention pour la plaque des Déportés de Coulounieix-Chamiers.

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> Conseil municipal du 15 mars

1. Orientations budgétaires 2016,
2. Indemnités de fonction des Elus,
3. Règlement Intérieur Droit Syndical,
4. Délégation de pouvoir au Maire d’ester en justice,
5. Défense devant le Tribunal administratif et désignation de Maître Pierre DANIEL-LAMAZIERE à représenter la commune en justice,
6. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de La communauté d’agglomération du Grand Périgueux,
7. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et le Syndicat mixte « Pays de l'Isle en Périgord »,
8. Avenant n° 9 au marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de ventilation des bâtiments communaux,
9. Avenant n°10 au marché d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et de ventilation des bâtiments communaux,
10. Participation à un groupement de commande entre la communauté d’agglomération du Grand Périgueux et la mairie de Coulounieix-Chamiers pour la réalisation de travaux d’assainissement,
11. Vente terrain rue Emile-Victor Duval,
12. Convention de cofinancement d’étude entre la communauté d’agglomération Le Grand Périgueux, la ville de Coulounieix-Chamiers, la caisse des dépôts et EPARECA,
13. Convention d’utilisation de l’abattement de TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties) pour le patrimoine des bailleurs sociaux dans les Quartiers Prioritaires,
14. Tarification du concert « Sergerémy»,
15. Adhésion Souvenir Français.

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Conseils municipaux 2015

> Conseil municipal du 8 décembre

1. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale,
2. Organisation de l’exercice du temps partiel,
3. Tableau des effectifs,
4. Convention d’entretien des espaces verts de l’EHPAD Jean Gallet,
5. Déclassement de véhicules,
6. Mise en fourrière des véhicules,
7. Convention d’utilisation d’une balayeuse,
8. Lotissement Bellevue - autorisation de négociation,
9. Rétrocession de voiries,
10. Renouvellement de la charte « Ville, amie des enfants » portée par l’Unicef,
11. Programme Amélia,
12. Actualisation des tarifs des droits de places pour les marchés de la commune de Coulounieix-Chamiers,
13. Demande de subvention pour des opérations de voirie et équipement au titre du contrat d’objectif du Conseil Départemental de la Dordogne.

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> Conseil municipal du 16 novembre

1. Ouverture d’un relais Poste urbain au bourg de Coulounieix,
2. Nouveau programme de renouvellement urbain de Coulounieix-Chamiers : pilotage et gouvernance,
3. Décision modificative sur le budget général investissement,
4. Engagement des procédures de reprise des concessions funéraires en état d’abandon au cimetière du bourg de Coulounieix,
5. Avenant n°8 marché d’exploitation COFELY,
6. Mise en place d’une participation financière à l’organisation des expositions.

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> Conseil municipal du 6 octobre

1. Convention de prestation de service Poste-Ville de Coulounieix-Chamiers,
2. Tableau des effectifs du personnel communal,
3. Acquisition de parcelles au lieu-dit Côtes de France,
4. Déclassement d’une partie de la voie communale Franklin Roosevelt,
5.- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable par le SIAEP de Coulounieix-Razac pour l’exercice 2014,
6. Rapport annuel du délégataire du traitement des eaux usées et de l’assainissement pour l’année 2014,
7. Transfert de compétence « infrastructure de charge pour véhicules électriques »,
8. Vente du terrain communal situé rue Emile Victor Duval cadastré BI 274,
9. Dénomination de rue,
10. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers, l’Education Nationale et le Complexe Médico Social Bayot-Sarrazi,
11. Programme Amélia.

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> Conseil municipal du 28 juillet

1. Tableau des effectifs,
2. Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité pour le service Ressources Humaines,
3. Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune de Coulounieix-Chamiers et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales,
4. Modification d’une régie de recettes – budget général,
5. Délibération rectificative vente d’un terrain communal cadastré AN 28,
6. Création d’une régie de recettes – budget général : service Culturel,
7. Tarification du spectacle « Les Bob se lapointe »,
8. Actualisation des quotients et tranches tarifaires de la maison de l’enfance à compter du 1er septembre 2015,
9. Déclassement d’une partie de la voie communale Nelson Mandela,
10. Cession d’une partie de la voie communale Nelson Mandela,
11. Déclassement et aliénation d’une partie de la voie communale Franklin Roosevelt,
12. Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP),
13. Programme AMELIA,
14. Transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme et d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal au Grand Périgueux,
15. Demande de subvention pour des travaux d'aménagement du cimetière Saint Augûtre auprès du Ministère de l'Intérieur.

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> Conseil municipal du 23 juin

1. Modalités pour l’expression politique,
2. Répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal à 60 % au profit des communes et à 40 % au profit de l’Agglomération,
3. Transfert de la compétence enseignement supérieur Grand Périgueux,
4. Convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d'urbanisme de la Communauté d’Agglomération au Grand Périgueux,
5. Subventions allouées aux associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS),
6. Subventions allouées aux associations dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD),
7. Projet de contrat de ville 2015-2020,
8. Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion du budget général relatif à l'année 2014,
9. Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion du budget assainissement relatif à l'année 2014,
10. Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion du budget lotissement Bellevue relatif à l'année 2014,
11. Décision modificative sur le budget général,
12. Modification des horaires du Temps d’Activités Périscolaire (TAP) pour les deux Ecoles maternelles Eugène-Le-Roy et Louis-Pergaud,
13. Tarif pour la vente disque de contrôle de stationnement,
14. Modification d’une régie de recette – budget général,
15. Avenant n°1 à la délégation de service public local de production, de transport, et de distribution d’énergie calorifique de la commune,
16. Convention organisant la rétrocession de voiries, espaces verts, réseaux divers existants et réseaux d'assainissement de la société ICF Novedis à la commune,
17. Adhésion au groupement de commande « auto surveillance et diagnostic permanent des ouvrages d’assainissement »,
18. Déclassement et aliénation d’une portion de la voie communale Nelson Mandela,
19. Représentation de la commune par un avocat,
20.Modification du règlement intérieur et de location des salles,
21. Adoption de l’Agenda 21 territorial de Coulounieix-Chamiers.

* Etablissement de la liste préparatoire à la liste annuelle des jurés d’assises pour 2016.

Télécharger le compte-rendu (3,6 Mo).

> Conseil municipal du 14 avril

Ordre du jour :

1. Modification de deux commissions municipales,
2. Tableau des effectifs,
3. Régime indemnitaire,
4. Attribution de prestations sociales pour les agents de la commune de Coulounieix-Chamiers et convention de partenariat entre la commune et le Comité des Œuvres Sociales du personnel,
5. Approbation du Compte Administratif du budget général relatif à l'année 2014,
6. Approbation du Compte Administratif du budget assainissement relatif à l'année 2014,
7. Approbation du Compte Administratif du budget lotissement relatif à l'année 2014,
8. Vote du budget primitif 2015 du budget général,
9. Vote du budget primitif 2015 du budget assainissement,
10. Vote du budget primitif 2015 du budget lotissement,
11. Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2015,
12. Financement trésorerie,
13. Concours du receveur municipal - attribution d’indemnités,
14. Demande de subvention pour des opérations de voirie et équipements au titre du contrat d'objectif du Conseil départemental de la Dordogne,
15. Demande de subvention pour des programmes de feux tricolores au titre des opérations locales de sécurité du Conseil départemental de la Dordogne,
16. Modification des horaires du groupe scolaire Louis Pergaud,
17. Modification de la délibération n° 2014/09 concernant le programme Amelia,
18. Programme Amelia,
19. Subventions aux associations 2015,
20. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association «ASPTT Périgueux »,
21. Avenant n°3 au traité d'affermage pour l'exploitation du service d'assainissement collectif,
22. Dénomination du parvis du château des Izards.

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> Conseil municipal du 31 mars

Ordre du jour :

1. Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail du Centre de Gestion de la Dordogne,
2. Orientations Budgétaires 2015,
3. Actualisation des quotients et tranches tarifaires des accueils de loisirs et @nim’jeunes pour l’année 2015,
4. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association « Harmonie vent d’Ouest »,
5. Actualisation des tarifs des droits de places pour les marchés de la commune de Coulounieix-Chamiers,
* Point sur l’éclairage public,
* Tirage au sort du conseil Citoyen.

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Conseils municipaux 2014

> Conseil municipal du 16 décembre

Ordre du jour :

1. Prévoyance : mise en œuvre d’une convention de participation ;
2. Balayeuse : convention de location entre le Grand Périgueux Trélissac et Coulounieix-Chamiers ;
3. Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) ;
4. Décision modificative sur le budget général ;
5. Approbation du Plan Local d’Urbanisme ;
6. Déclassement et aliénation d’une portion de la voie communale Nelson Mandela ;
7. Transfert de la compétence relative aux infrastructures de charges pour les véhicules électriques au profit du SDE 24 ;
8. Dénomination de la route de Cré@vallée nord située dans le prolongement de Patapain ;
9. Actualisation des quotients et tranches tarifaires des restaurants d’enfants, du périscolaire, des accueils de loisirs et de la maison de l’enfance pour l’année 2015 ;
10. Programme AMELIA ;
11. Attribution de subvention SCIC SA Développement Solidaire Périgord « Epicerie Solidaire » ;
12. Demande de subvention pour l’acquisition de documentaires pour la bibliothèque François-Rabelais.

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> Conseil municipal du 4 novembre

Ordre du jour :
1. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal ;
2. Convention relative à la mise en œuvre du Processus de la Verbalisation électronique (PVe) sur le territoire de la commune de Coulounieix-Chamiers ;
3. Tableau des effectifs ;
4. Convention de partenariat compteurs communicants de GRDF ;
5. Versement des subventions dans le cadre du Programme Amelia ;
6. Rapport annuel du délégataire du traitement des eaux usées et de l’assainissement pour l’année 2013 ;
7. Délégation de service public de production de transport et de distribution de chaleur – réseau de chaleur de Coulounieix-Chamiers ;
8. Convention entre la commune de Coulounieix-Chamiers et l’association « Entente Cycliste Trélissac / Coulounieix-Chamiers » ;
9. Attribution de subvention SCIC SA Développement Solidaire Périgord « Epicerie Solidaire » ;
10. Versement exceptionnel du Mouvement Français pour un Revenu de Base (MFRB).
Projet de motion hors Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement (PTCI) ou Transatlantic Free Trade Area (TAFTA).

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> Conseil municipal du 2 septembre

Ordre du jour :

1. Contrat de prêt à amortissement différé pour le budget lotissement « Bellevue » ;
2. Délibération modificative n°3 sur le budget général ;
3. Projet de contrat de ville : étude d'actualisation du projet de territoire 2010 du quartier «Bas-Chamiers» ;
4. Vente d’un véhicule communal type bus ;
5. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

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> Conseil municipal du 25 juin

Ordre du jour :

1. Règlement intérieur du Conseil municipal ;
2. Proposition au Directeur des Services Fiscaux d’une liste de membres pour la commission communale des impôts directs ;
3. Participation à la protection sociale complémentaire du personnel ;
4. Comité technique commun entre la commune de Coulounieix-Chamiers, le CCAS et la caisse des écoles ;
5. Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la commune de Coulounieix-Chamiers, le CCAS et la caisse des écoles ;
6. Approbation du Compte Administratif du budget général relatif à l’année 2013 ;
7. Approbation du Compte Administratif du budget assainissement relatif à l’année 2013 ;
8. Approbation du Compte Administratif du budget lotissement relatif à l’année 2013 ;
9. Décision modificative n°1 sur le budget général ;
10. Décision modificative n°2 sur le budget général ;
11. Décision modificative n°3 sur le budget assainissement ;
12. Information sur les poursuites organisées par seuil ;
13. Concours du receveur Municipal. Attribution d’indemnités ;
14. Acquisition d’une parcelle située au lieu-dit Puybournet (les Jardins de Bellevue) ;
15. Exercice du droit de préemption pour l’acquisition d’une parcelle située à Mériller sud ;
16. Cession de parcelle située avenue Winston Churchill (station de lavage) ;
17. Cession de parcelles situées au bourg sud ;
18. Convention entre l’Agence technique départementale et la commune pour l’assistance à la passation des marchés publics et leur dématérialisation ;
19. Opération d’investissement d’éclairage public. Remplacement de candélabres HLM de Chamiers ;
20. Opération d’investissement d’éclairage public. Remplacement de foyers rue de la félibrée (foyers 1091 et 1093) et impasse Parmentier (foyer 612) ;
21. Opération d’investissement d’éclairage public. Remplacement de foyers rue Pierre Sémard, place Pasteur, rue Blériot, avenue des Eglantiers, avenue Winston Churchill ;
22. Vente d’un terrain rue Guy Pauthier ;
23. Transfert de gestion des aménagements paysagers du giratoire du Dojo ;
24. Transfert de véhicules au profit de la mairie de Coulounieix-Chamiers ;
25. Travaux de voirie avenue des Frères Peypelut : participation financière de la commune et convention avec le Département de la Dordogne ;
26. Opération d’investissement d’éclairage public. Programmation de travaux rue Jean Bouin ;
27. Actualisation des quotients et tranches tarifaires des restaurants d’enfants, du périscolaire, des accueils de loisirs et de la maison de l’enfance pour l’année 2014/2015 ;
28. Participations allouées aux associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) ;
29. Participations allouées aux associations dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) ;
30. Modification du délégué au conseil de vie sociale de l’IME Bayot-Sarrazi.

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> Conseil municipal du 20 juin

Ordre du jour :

1. Désignation des délégués titulaires et suppléants pour établir le tableau des électeurs sénatoriaux.

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> Conseil municipal du 29 avril

Ordre du jour :

1. Mise à jour du tableau des effectifs,
2. Régime indemnitaire,
3. Proposition au Directeur des services fiscaux d’une liste de membres pour la commission des impôts directs,
4. Vote du budget primitif 2014 du budget général,
5. Vote du budget primitif 2014 du budget assainissement,
6. Vote du budget lotissement Bellevue 2014,
7. Fixation des trois taxes directes locales pour 2014,
8. Financement des travaux d’investissement de la commune,
9. Financement des travaux d’investissement du budget assainissement de la commune,
10. Financement trésorerie.

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> Conseil municipal du 23 avril

Ordre du jour :

1. Orientations budgétaires 2014.

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> Conseil municipal du 8 avril

Ordre du jour :

1. Délégation de l’Assemblée délibérante au Maire,
2. Création des commissions municipales,
3. Délégation à des Conseillers municipaux,
4. Indemnités de fonction des élus,
5. Création d’une commission de délégation de service public,
6. Désignation des élus dans les différentes instances.
7.  Maintien du Conseil Municipal d'Enfants.

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> Conseil municipal du 29 mars 

Ordre du jour :

1. Installation du Conseil municipal,
2. Election du Maire conformément aux articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
3. Fixation du nombre de postes d’adjoints conformément à l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
4. Election des Adjoint(e)s conformément aux articles L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
5. Fixation du nombre d’administrateurs au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et invitation des groupes politiques à déposer leur liste de candidats,
6. Ouverture d’un poste au Cabinet du Maire.

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> Conseil municipal du 28 janvier 

Ordre du jour :

1. Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2014,
2. Création d’une chaufferie bois pour l’alimentation du quartier centre administratif / Jacqueline Auriol : attribution de la délégation de service public,
3. Avenant n°1 au contrat d’assurance véhicules (lot 3) avec la SMACL,
4. Vente d’une parcelle située au lieu-dit Puybournet (les Jardins de Bellevue),
5. Acquisition d’une parcelle cadastrée section AB n°54 située au lieu-dit Bas-Chamiers,
6. Acquisition d’un terrain chemin des Quicoux.

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Bulletin municipal n°92 - mai 2017